UGGC Avocats
> Nos Blogs
UGGC organise dans le cadre d'interlaw un séminaire commun à Londres avec le cabinet De Berti Franchini Forlani et le cabinet BRP.
Le colloque portera sur des thèmes commun au droit de la propriété intellectuelle et au droit de la concurrence et se déroulera dans le cabinet Trowers & Hamlins. Michel Ponsard qui co-préside le groupe concurrence et distribution d'interlaw introduira la conférence.
> En savoir plus
Edouard Héliot, Ali Bougrine, Michel Ponsard et JF Canat ont participé les 15, 16 et 17 septembre à l’assemblée annuelle du réseau Interlaw à Miami où 150 avocats étaient présents.
Plusieurs nouveaux cabinets ont intégré le réseau cette année. En particulier le cabinet anglais Trowers (600 avocats) et le cabinet hollandais AKD (4ème cabinet en Hollande). Un cabinet russe était également présent en qualité d’observateur.
> En savoir plus
Michel Turon animera la grande conférence annuelle sur la fiscalité le 16 octobre 2014, dans le grand auditorium de la Maison du Barreau de Paris.
Le thème abordé par Michel Turon sera "les apports-cessions et problématique des reports d'imposition".
> En savoir plus
La commission ouverte "environnement et risque industriel" de l'Ordre co-présidée par Jean-Nicolas Clément organise une réunion le mardi 23 septembre à la maison du barreau.
Le thème sera le suivant : "les actions de groupe à la française : état des lieux et perspectives". Jean-Nicolas Clément interviendra sur "les impacts sur le contentieux pénal".
> En savoir plus
Nicolas Ferré et Franck Lepron assureront, demain matin, sur le site achatpublic.com un chat dédié aux "méthodes de notation dans les marchés publics".
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin a participé le 10 septembre à New York à la Conférence 'What Every US citizen moving to Europe needs to Know' organisée par Sotheby's et STEP US
> En savoir plus
Un nouvel associé chez UGGC Avocats !
UGGC Avocats renforce ses compétences en corporate/ M&A avec l’arrivée de Julien Baubigeat en qualité d’associé.
> En savoir plus
Philippe Hansen a publié 2 articles dans "La semaine juridique".
'L'exploitation d'un fonds de commerce sur le domaine public' & 'Le sort des ouvrages réalisés par les occupants privatifs du domaine public en cas de renouvellement de leur titre'.
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin a récemment participé à la rédaction de l'ouvrage 'The private Wealth & Private Client Review'.
Cet ouvrage est publié en collaboration avec l’American Bar Association par the Law Business Research, ouvrage dédié au droit international privé et à la fiscalité internationale.
> En savoir plus
Nizar Lajnef a écrit un nouvel article dans la revue Lamy intitulé "le déséquilibre significatif dans les contrats d'affaires : cinq ans après"
> En savoir plus
Thierry Dal Farra a écrit un nouvel article dans la revue BJCP : "la consécration des partenariats d'innovation dans les nouvelles directives relatives aux marchés publics"
> En savoir plus
Samuel Schmidt a écrit un nouvel article dans la revue Capital Finance: "Management package: adieu BSA...et vive les actions de préférence négatives ?"
> En savoir plus
UGGC Avocats - Partenaire du Grand Prix des Entreprises de Croissance organisé par Leaders Leagues.
Ce prix récompense les entreprises et dirigeants français les plus performants, moteurs de l'économie de demain. UGGC Avocats a offert une mission de conseil juridique aux lauréats des secteurs de la Distribution et du Green Tech.
> En savoir plus
Jean-Nicolas Clément a été nommé membre du groupe de travail Sites et sols pollués par l’arrêté du ministre de l’écologie, du développement et de l’énergie du 19 juin 2014.
> En savoir plus
Michel Ponsard a écrit un article dans la revue Contrats Concurrence Consommation de juin 2014: « Vers une unification du droit des restrictions verticales ».
> En savoir plus
Intervention jeudi 19 juin de Jean-Nicolas Clément lors du colloque organisé sur le thème de « la Loi ALUR et les sites pollués »
Intervention jeudi 19 juin de Jean-Nicolas Clément lors du colloque organisé sur le thème de « la Loi ALUR et les sites pollués » par l'Union des Professionnels de la Dépollution des Sites (UPDS) et le Cercle des Avocats Environnementalistes.
> En savoir plus
Michel Ponsard intervient dans un article " Foot: le fair-play financier est-il conforme au droit européen?" dans Libération 19 mai 2014
> En savoir plus
Michel Ponsard écrit un article dans la revue AJ Contrats
Michel Ponsard a écrit un article intitulé: Loi Hamon: quel impact sur les contrats d'affaires?
> En savoir plus
UGGC Avocats: Lauréat d'Or en Droit public des affaires - Le Monde du Droit
UGGC Avocats Lauréat d'or pour la 2ème fois au " Palmarès des Cabinets d'Avocats 2014" organisé par le magazine Le Monde du Droit, sur plus de cent cabinets cités par les votants pour la catégorie: Droit public des affaires
> En savoir plus
Intervention de Thierry Montéran aux 4èmes Etats généraux du Droit de l'entreprise le 31 mars 2014 à la Maison de la Chimie
> En savoir plus
Jennifer Carrel anime une formation sur le thème de: "Dealing with the works council" pour Intercall, le jeudi 27mars
> En savoir plus
Conférence sur la loi Hamon animée par Michel Ponsard et Corinne Khayat le mardi 25 mars.
CE QUE LA LOI HAMON VA CHANGER : conférence sur la nouvelle loi sur la consommation. Le cabinet a le plaisir et l’honneur de recevoir Philippe Guillermin, chef du bureau « politique de protection des consommateurs et loyauté » à la DGCCRF qui viendra présenter les principales dispositions du projet aux côtés de nos associés du département Droit de la Concurrence. INTERVENANTS: Michel Ponsard - UGGC Avocats, Associé Corinne Khayat - UGGC Avocats, Associée Philippe Guillermin - Chef du bureau « politique de protection des consommateurs et loyauté » à la DGCCRF
> En savoir plus
Elisabeth Logeais a co-animé une présentation sur « l’impression 3D » lors de la réunion de la commission propriété intellectuelle de la CCI le 14 mars 2014.
> En savoir plus
Michel Ponsard intervient dans la revue Concurrences
Michel Ponsard intervient dans la revue Concurrences de février 2014, il est l'un des deux auteurs de la rubrique suivante: "le champ d'application du règlement n°330/2010 (Caen, 4 octobre 2013)
> En savoir plus
Thomas Garancher écrit une rubrique de jurisprudence de droit de l'énergie dans le BDEI - Février 2014
Thomas Garancher écrit une rubrique de jurisprudence de droit de l'énergie - Février 2014 dnas le Bulletin du droit de l'environnement industrie ( BDEI).
> En savoir plus
Thierry Dal Farra interviendra lors des Lundis de l'ENA le 7 Avril prochain.
Thierry Dal Farra animera une conférence le lundi 7 avril pour les Lundis de l'ENA sur : " Abus de pouvoir, détournement de fonds publics, octroi de libéralités: l'administration peut-elle encore transiger et recourir à l'arbitrage?"
> En savoir plus
Delphine Gieux intervient lors de la réunion Club Asie le jeudi 20 février 2014 organisée par le CCIH
Delphine gieux intervient jeudi 20 février 2014 lors de la réunion Club Asie sur les modalités d'approche et d'implantation en Inde organisée par la CCI Normandie.
> En savoir plus
Delphine Gieux interviendra le 30 mai 2014 lors du voyage d'étude des Echos en Inde
Delphine Gieux interviendra lors du voyage d'étude des Echos en Inde le vendredi 30 mai lors de la conférence sur le développement économique de l'Inde de 15h à 17h dans les locaux du service économique régional près de l'Ambassade de France
> En savoir plus
Michel Ponsard intervient dans une conférence organisée par l'AFEC "A propos de la modernisation du droit de la concurrence Bilan de l'année 2013 et perspectives" le 11 février prochain.
Le 11 février prochain, Michel Ponsard participera à ne conférence organisée par L'Association Française d'Etude de la Concurrence (AFEC) "A propos de la modernisation du droit de la concurrence: Bilan de l'année 2013 et perspectives". Michel Ponsard sera l'intervenant principal sur la partie: " Vers une unification du droit des restrictions verticales?"
> En savoir plus
Thierry Montéran: 9ème édition des « Entretiens de la Sauvegarde » Lundi 27 janvier 2014
La 9ème édition des "Entretiens de la Sauvegarde" fut animée par Thierry Montéran.
> En savoir plus
Jean-Nicolas Clément copréside la commission ouverte « environnement-risque industriel » du barreau de Paris
> En savoir plus
Jehan Béjot et Marine Simonnot sont intervenus lors de la 9ème édition des "Entretiens de la Sauvegarde" le Lundi 27 Janvier
Lors de la 9ème édition des Entretiens de la Sauvegarde le lundi 27 janvier à la maison de la Chimie, Jehan Béjot a animé une table ronde sur le Droit public et procédures collectives et Marine Simonnot est intervenue dans un atelier sur l'actualité des déclarations de créances.
> En savoir plus
Delphine Eskenazi anime un atelier le 31 janvier : Bilans et perspectives du droit européen et international en droit de la famille
Delphine Eskenazi sera conférencière aux 10ème Etats Généraux du droit de la famille, et animera, le vendredi 31 janvier un atelier sur le thème : « Bilans et perspectives du droit européen et international en droit de la famille »
> En savoir plus
Thierry Montéran: 9ème édition des « Entretiens de la Sauvegarde » Lundi 27 janvier 2014
Lundi 27 Janvier 2014 aura lieu la 9ème édition des "Entretiens de la Sauvegarde" qui sera animé par Thierry Montéran.
> En savoir plus
Jennifer Carrel a participé à une table ronde sur les thèmes du Droit Social et Droit du Travail.
Cliquez pour accéder à ses réponses.
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin interviendra lors de la conférence organisée à Genève le 4 décembre 2013 par Academy&Finances sur le thème « Trusts and Trustees after the G20 & FATCA – Exchange of information and tax reporting duties ».
> En savoir plus
Michel Ponsard interviendra lors du Sommet de la Concurrence à Bruxelles les 5 et 6 décembre 2013.
> En savoir plus
Michel Ponsard interviendra lors de la conférence d'EFE sur les risques intra-groupes qui aura lieu les 27 et 28 novembre 2013.
> En savoir plus
Le livre de Thomas Garancher "Etudes d'impact environnemental", paru aux editions Le Moniteur est disponible depuis le 23 octobre 2013.
Un ouvrage pratique et exhaustif pour conduire une étude d’impact sur l’environnement.
> En savoir plus
Nizar Lajnef interviendra dans une conférence sur le thème de l'application judiciaire du déséquilibre significatif aux contrats d'affaires le 25 novembre 2013.
> En savoir plus
Sophie Uettwiller a animé une conférence au cabinet le 7 novembre 2013 pour 16 compagnies aériennes sur le thème de l'actualité sociale.
Compagnies présentes : Eva Air, Gulf Air, All Nippon Airways, Cathay Pacific Airways, LOT Polish Airlines, Air Europa, Japan Airlines, Emirates, Aerolinas Argentinas, KLM, Air Tahiti, United Airlines, Lufthansa, Qatar Airways, Singapore Airlines et Etihad.
> En savoir plus
Jean-Jacques Uettwiller a été élu Premier Vice-Président, lors du congrès de l’Union Internationale des Avocats de Macau, le 31 octobre 2013, en vue de la prise de présidence de l’UIA en 2015.
Pour mémoire, l’Union Internationale des Avocats (UIA) est une organisation internationale d’avocats, qui rassemble plus de 2 000 membres individuels et 200 barreaux, fédérations et associations d’avocats, répartis dans plus de 110 pays. Elle réunit également les professionnels du droit, les juges, les enseignants et les étudiants en droit.
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin interviendra le 16 octobre à la Conférence annuelle de l'American Bar Association sur le thème "A Family Affair: An International View on Governance, Succession and Dispute Resolution in Family Owned Enterprises".
Elle a également participé à une conférence organisée par l’Individual Tax & Private Client Committee de l’IBA le 9 octobre à Boston.
> En savoir plus
Franck Lepron participera le 17 octobre 2013 à la session d'étude organisée par l'APASP (Association pour l'Achat dans les Services Publics) sur le thème "Prévenir les risques, les irrégularités et sécuriser ses marchés publics".
> En savoir plus
Thierry Montéran tiendra une audition parlementaire au Sénat le 09 octobre 2013 à 17h15 pour être entendu sur l'EIRL.
> En savoir plus
Michel Ponsard interviendra le 4 octobre au colloque "Le contrat de distribution à l’aune du règlement 330/2010" organisé sous l’égide de la Faculté de Droit de Caen et de la revue Concurrences.
Michel Ponsard traitera de la nouvelle applicabilité du règlement 330/2010 au secteur automobile.
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin interviendra lors du colloque de Cambridge organisé du 2 au 4 octobre 2013 sur les thèmes : « European succession Regulation : Almost there » et « The New World of Tax Information Exchange ».
> En savoir plus
Michel Turon interviendra aux 2èmes Entretiens de la Fiscalité organisés par ACE et IACF le 10 octobre 2013.
Les entretiens seront consacrés à la loi sur la fraude fiscale, à l’actualité en matière de fiscalité personnelle et au PLF pour 2014.
> En savoir plus
Delphine Gieux participera à la session interactive "Decoding the Companies Act 2013" organisé par la CCI Indo-Française et EY Inde le 18 septembre 2013.
La CCI Indo-Française, en partenariat avec Ernst & Young Inde, organisera le 18 septembre 2013 une session interactive sur le thème du "Companies Act 2013".
> En savoir plus
Le 1er numéro du Journal de la Santé et de l'Assurance Maladie vient de paraître.
Sylvie Welsch, avocate associée en Droit de la Santé chez UGGC Avocats, y contribuera chaque trimestre dans la rubrique "Responsabilité et Indemnisation".
> En savoir plus
Commentaires de Michel Ponsard sur les nouvelles sanctions administratives de la DGCCRF (La Lettre des Juristes d'Affaires)
Le projet de loi relatif à la consommation comporte des évolutions très significatives, non seulement sur les modalités de l'action de groupe mais encore en ce qu'il introduit en droit de la consommation et en droit des pratiques restrictives.
> En savoir plus
Delphine Gieux interviendra lors du colloque de promotion du marché indien organisé le 10 octobre 2013 par le Sénat et Ubifrance : « Inde : comment accéder aux opportunités d’un pays continent ? »
Séminaire d’une journée, volontairement interactif, visant à faciliter la compréhension des pratiques des affaires, grâce notamment aux témoignages de nombreux entrepreneurs actifs sur ce marché. La matinée de présentations sera suivie de rendez-vous individuels.
> En savoir plus
Alerte Info Inde : le déplafonnement conditionnel des IDE Défense.
Pour plus d’informations, contacter Delphine Gieux, Associée, India Desk, d.gieux@uggc.com
> En savoir plus
Questions à Thierry Montéran sur la réforme de la Justice commerciale - Revue Lamy, Droit des affaires
Groupes de travail sur la réforme de la Justice commercial : paroles de membres (Revue Lamy - Droit des Affaires). Cinq personnalités ayant contribué à cette importante réflexion, reviennent sur leurs réflexions et certaines recommandations issues des travaux.
> En savoir plus
UGGC Avocats a reçu le prix du meilleur cabinet indépendant généraliste de droit des affaires en France pour l’année 2012 par le magazine ACQ.
ACQ Global Awards 2013 - Page 131 ACQ Magazine
> En savoir plus
Questions à Arnaud Depierrefeu et Michel Turon sur la fiscalité au Qatar
Convention fiscale France — Qatar : bienvenue chez nous ! Questions à Arnaud Depierrefeu, Avocat au barreau de Paris et au barreau du Qatar (Doha) et Michel Turon, Associé responsable du département fiscal (Paris), UGGC Avocats.
> En savoir plus
Michel Turon est intervenu le 25 juin 2013 sur RMC dans l’émission Carrément Brunet sur le thème de la fiscalité des investisseurs qatari en France
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin est intervenue lors de la Conférence organisée les 18 et 19 juin 2013 par ACADEMY & FINANCE à Genève sur le thème de l’Expatriation Fiscale des Français : Anticipation et maîtrise des implications du départ.
> En savoir plus
Le cabinet a signé le 28 mai 2013 la charte des bonnes pratiques de la collaboration éditée par l'ordre des avocats de Paris
Vous pouvez la lire en la téléchargeant.
> En savoir plus
Antoine Gabizon participe le 13 juin à une table ronde organisée sur le crédit d’impôt compétitivité emploi et le crédit d’impôt recherche.
> En savoir plus
Sylvie Welsch est intervenue le 10 juin 2013 dans le cadre d’une session de formation des magistrats et médecins « Justice et Médecine : un dialogue nécessaire » sur les principes de la responsabilité médicale dans le contentieux civil.
> En savoir plus
Oliver Lefébure est intervenu à France Info le 5 juin 2013
Cette interview portait sur les accusations de dumping portées par l'Union Européenne contre la Chine et les mesures de rétorsions envisagées par la Chine.
> En savoir plus
Michel Turon et Stéphanie Ernould sont intervenus, le 5 juin 2013, à l’ANACOFI (association nationale des conseils financiers - M&A/patrimoine) pour une conférence sur le thème de la fiscalité des opérations de fusion/acquisition
2 autres conférences sont prévues durant le second semestre 2012
> En savoir plus
UGGC est classé dans le Palmarès « Best Lawyers » 2013 des avocats jugés incontournables en droit de l'environnement
Jean-Nicolas Clément est dans le classement des avocats jugés incontournables en droit de l'environnement selon Les Echos.
> En savoir plus
Elisabeth Logeais et Delphine Gieux sont intervenues conjointement auprès d'un panel réuni par la CCIP, l'IRPI et LES France, le 28 mai 2013, sur le thème de l'optimisation des droits de propriété intellectuelle et des transferts de technologie en Inde
Après avoir présenté la politique indienne d'appui à l'innovation, elles ont abordé des sujets plus techniques tels que la question de la protection des données personnelles, les licences obligatoires, les modalités de paiement des transferts de technologie et risques associés, les clauses de partage de responsabilité entre concédant et licencié ou cédant et cessionnaire. http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/innovation/colloque-licensing-inde
> En savoir plus
Michel Ponsard participe le 20 juin au colloque organisé par l’AFEC sur le sujet « les réformes du droit de la concurrence en question »
> En savoir plus
Franck Lepron participe le 13 juin 2013 aux Rencontres de l’achat public organisées par le Groupe Moniteur, sur le thème « Les clauses sociales et environnementales dans les marchés publics »
> En savoir plus
Franck Lepron participe le 17 mai 2013 au Petit-Déjeuner organisé par la Chaire Partenariats Public-Privé (EPPP) de l’IAE de Paris, sur le thème « Les procédures négociées doivent-elles devenir des outils de droit commun ? »
> En savoir plus
Michel Ponsard a rédigé un article nommé « le déséquilibre significatif : bilan et perspectives » dans la revue Contrats Concurrence Consommation portant sur le bilan et perspectives du droit de la concurrence en 2012.
> En savoir plus
Thierry Montéran, président du CIP National, anime le 14 mai à Paris le rendez-vous annuel des CIP territoriaux.
Le CIP est le Centre d'Information sur la Prévention des difficultés des entreprises.
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin a participé à la Conférence organisée par la Chambre de Commerce Suisso-Britannique le 11 avril 2013 à Genève sur le thème ‘REAL ESTATE AND RESIDENCE IN 2013 in France, Switzerland and the United Kingdom ».
> En savoir plus
Thierry Dal Farra interviendra au colloque annuel "Contrat et Régulation" de The Journal of Regulation le jeudi 11 avril 2013
Il traitera de la pratique des contrats dans le secteur ferroviaire.
> En savoir plus
Jean-Nicolas Clément et Alice Bouillié ont écrit un article dans la revue Environnement et développement durable
Il traite du décret du 2 janvier 2013 sur la prévention et le traitement de la pollution des sols.
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin a participé à la Conférence organisée les 13 et 14 mars 2013 par ACADEMY & FINANCE au Luxembourg sur le thème ‘Expatriation Fiscale pour les Français - Belgique, Luxembourg, Suisse : mode d’emploi’.
> En savoir plus
L’équipe de droit public des affaires d’UGGC Avocats a reçu la médaille d’or du Palmarès des Avocats du Monde du Droit, le 14 mars au Pavillon Kléber
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin participe les 4 et 5 mars à Londres à la conférence annuelle Wealth Transfer Practice organisée par l’IBA sur le thème ‘2013 – Unlucky for some private clients, and certainly more complex for them all’
> En savoir plus
Jean-François Canat, Philippe Hansen et Delphine Eskenazi ont rédigé les livres VII et VIII du Droit du marché de l'art Edition Dalloz 2013/2014
Ces livres ont pour sujet les nouveaux développements du rôle de l'État et des collectivités locales ainsi que sur l’action des personnes privées partenaires des collectivités publiques
> En savoir plus
Bernard Grelon anime une conférence à l'Ecole des Mines sur la réforme du code minier et du droit minier de l'outre mer le 11 février
> En savoir plus
Delphine Eskenazi a animé le 24 janvier dernier aux 9ème Etats Généraux du Droit de la Famille, organisé par le Conseil National des Barreaux
Cette conférence avait pour thème « Bilans et perspectives des nouveaux textes européens et internationaux en droit de la famille »
> En savoir plus
Thierry Montéran a animé la conférence sur la sauvegarde face à l'actualité lors de la 8ème édition des "Entretiens de la Sauvegarde" le 28 janvier 2013 organisé par l’IFPPC, l’ACE et le CNB
> En savoir plus
Line-Alexa Glotin participe du 29 janvier au 1er février au Private Clients Forum-Americas organisée par Legal Week à Phoenix (Arizona) et animera la session : 'Policy challenges in Europe and the implications they might have on private clients’
> En savoir plus
Jean-François Canat et Arnaud Depierrefeu ont participé à l’émission « Doha : 7eme édition des 24h Chrono de l'International » le 15 janvier 2013 sur TV5 Monde sur le thème Vivre, s'implanter ou investir à l’étranger.
> En savoir plus
Michel Turon participe à la conférence sur le thème : « Loi de Finance et Fiscalité : Horizon 2013 » organisée par l'AFFO (Association Française des Family Office) le 29 janvier prochain.
> En savoir plus
Michel Ponsard intervient dans la conférence du 28 janvier prochain sur le Droit des pratiques anticoncurrentielles et les droits des pratiques restrictives organisée par l'AFEC (Association Française d'Etude de la Concurrence)
> En savoir plus
Jean-François Canat a prêté serment devant le ministre de la justice du Qatar au ministère de la justice ce mardi 8 janvier 2013 à Doha. Il rejoint le petit nombre d’avocats étrangers du Barreau du Qatar.
> En savoir plus